INFORMATIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES.
Version 1.2 — 14 novembre 2026
1. Éditeur et responsable de publication
L’ARCHE TROYES, association régie par la loi du 1er juillet 1901, créée le 9 novembre 2026. RNA : W103009614. Siège social : 53 avenue du Général de Gaulle, 10410 Saint-Parres-aux-Tertres, France. Directeur de la publication : Louis TABOULOT, président de l’association.
Site : larchetroyes.fr. Contact : contact@larchetroyes.fr.
2. Hébergement
BROCLOUD, association loi 1901, RNA W442025889, SIRET 898 294 152 00019. Adresse : 62 rue Henri Sauvage, 44120 Vertou, France. Téléphone : 02 85 52 00 52. Site : brocloud.fr.
3. Objet et accès au site
Le site présente l’association, ses événements, ses actualités, ses galeries et sa billetterie. Il est accessible gratuitement hors frais de connexion et prestations payantes. Les conditions d’achat et d’accès aux événements sont détaillées dans les CGU et CGV.
4. Propriété intellectuelle et droit à l’image
Les textes, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques et logiciels sont protégés par les droits de leurs titulaires. Toute utilisation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales. Les marques et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires. Une demande de retrait ou de correction peut être adressée à contact@larchetroyes.fr.
5. Disponibilité, liens et responsabilité
L’association s’efforce de maintenir les informations exactes et le site accessible. Des interruptions peuvent intervenir pour maintenance ou sécurité. Les liens externes donnent accès à des services soumis à leurs propres conditions. Ces dispositions ne limitent pas les obligations légales ou contractuelles de L’Arche.
6. Données personnelles et réclamations
La politique de confidentialité décrit les données traitées, leurs finalités et les droits des personnes. Pour toute réclamation relative au site ou à un achat, écrire à contact@larchetroyes.fr. Le droit français s’applique, sans priver les consommateurs des protections impératives dont ils bénéficient.